Conditions générales de vente

Orchessia Book Intelligence produit des ouvrages complets (manuscrit, mise en forme, livrables EPUB et PDF) à partir du brief du client, selon l'offre choisie (Book, Full Book, Full Book Pro — prix affichés ; Premium et Expert sur devis).

Les prix sont affichés en euros, par ouvrage. Le paiement s'effectue en ligne par carte via Stripe, en une fois, à la commande. La commande est confirmée à réception du paiement (page de confirmation + reçu Stripe par email).

L'espace de production personnel du client est ouvert sous 24 heures ouvrées après le paiement, à l'adresse email utilisée lors de la commande. La production de l'ouvrage démarre ensuite depuis cet espace, où son avancement est suivi en continu.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour un bien confectionné selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé. En passant commande, le client demande l'exécution du service personnalisé ; la rétractation reste possible tant que la production de l'ouvrage n'a pas commencé — écrire à contact@orchessia.fr.

Les droits d'exploitation de l'ouvrage livré sont cédés au client à compter du paiement intégral. Les outils, modèles et procédés de production restent la propriété de MOWIBO.

Les données collectées (email, contenu du brief) servent uniquement à l'exécution de la commande et à l'accès à l'espace client. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers hors sous-traitants techniques nécessaires (paiement, hébergement UE). Droits d'accès, de rectification et d'effacement : contact@orchessia.fr.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; le consommateur peut recourir à la médiation de la consommation.